1 – HORAIRES
Ouverture des grilles : 8H40 le matin 13H40 l’après-midi
Montée dans les classes : 8H50 le matin 13H40 l’après-midi (accueil dans les classes)
Sortie des classes : 11H50 le matin 16h05 l’après-midi
Récréations : de 10H30 à 10H50 le matin de 14h50 à 15H05 l’après-midi
Les entrées et sorties des enfants doivent se faire uniquement par le portail de l’allée de l’école.
2 – ABSENCES
A) Toute absence devra être signalée le jour même de l’absence
– soit par un mot remis à la maîtresse par une tierce personne
– soit en téléphonant à l’école : le matin de 8H30 à 8H50
l’après-midi de 13H30 à 13H40 sachant que cette précaution n’exclut pas la nécessité de la justification écrite au retour de l’enfant.
L’école n’appellera les familles sur un téléphone portable qu’en cas d’urgence.
B) Une absence prévue sera signalée et justifiée à l’avance par écrit.
C) Toute absence d’un élève au restaurant scolaire un jour prévu dans l’abonnement devra être signalée au numéro vert de la mairie au moins trois jours à l’avance.
D) Lors de retards répétés de l’enfant, la famille en sera avertie.
E) Les dispenses de sport et natation ne seront accordées que si elles sont justifiées par écrit et accompagnées d’un certificat médical si elles doivent se prolonger (au-delà d’une séance).
Les enfants dispensés de piscine seront confiés à un autre enseignant jusqu’au retour de sa classe.
F) Tout élève ayant pénétré dans l’enceinte de l’école ne pourra la quitter qu’à la fin des cours, il sera placé dans une autre classe en cas d’absence de son enseignant. Les enfants qui doivent se rendre à des consultations médicales ou de rééducation sur le temps scolaire doivent obligatoirement être accompagnés par un parent aussi bien à l’aller qu’au retour.
3 – RELATIONS PARENTS – ENSEIGNANTS
A) Une réunion d’information générale à l’intention de toutes les familles se tiendra au début de chaque année scolaire.
B) Les réunions de classe sont laissées à l’initiative de chaque enseignant.
C) Les rendez-vous individuels devront être demandés par écrit quelques jours au préalable auprès de l’enseignant concerné. Il en sera de même pour un rendez-vous auprès du Directeur.
D) Les informations courantes entre parents et enseignants, à l’exception des mots justificatifs des absences, se transmettent au moyen du cahier de liaison. C’est pourquoi il est demandé aux parents de vérifier ce cahier chaque soir.
4 – LAÏCITE
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le directeur organise un dialogue avec cet élève et ses parents avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
5 – MATERIEL
A) Le matériel est fourni par l’école.
Cependant, il ne sera pas pourvu au remplacement des crayons, stylos et autres cahiers de brouillon en cas de consommation excessive, chaque enfant devant prendre soin de son petit matériel individuel.
Les livres devront être couverts par les familles dans les jours qui suivent la rentrée et entretenus régulièrement durant l’année.
Les livres perdus ou détériorés seront remplacés aux frais des familles.
B) Il ne sera pas possible de revenir à l’école pour chercher un matériel oublié en classe après les cours.
C) Les objets dangereux ainsi que les téléphones portables sont interdits à l’école.
Les objets précieux ou coûteux sont déconseillés. L’école décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation.
D) Les chewing-gums, bonbons et autres sucreries sont interdits à l’école de même que les chips ou les gâteaux apéritifs.
E) Pour les goûters seuls les fruits sont autorisés.
E) Les jeux personnels sont interdits et seront confisqués s’ils sont apportés à l’école. L’école fournit du matériel pour les récréations.
6 – DISCIPLINE
A) Le respect de soi et d’autrui, un comportement citoyen, responsable et solidaire sont les bases d’une vie en collectivité calme et sereine. Dans cet objectif, il est rappelé que les violences verbales, la dégradation des locaux, la détérioration des biens personnels et collectifs, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement et ses abords, constituent des comportements qui, selon leur gravité, feront l’objet de sanctions disciplinaires ou/et d’une saisine de l’autorité judiciaire.
B) Les incidents majeurs seront signalés à l’administration dans les plus brefs délais et pourront être sanctionnés par une exclusion temporaire de l’établissement. Les enseignants se référeront au Bulletin Officiel n°11 d’octobre 98 sur la « lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats ».
C) Les observations concernant l’indiscipline seront consignées dans le livret scolaire de l’enfant, ce livret le suivant durant toute sa scolarité.
D) Une punition donnée ne pourra être levée par les parents. Si tel devait être le cas, la punition serait faite par l’élève placé dans une autre classe.
7 – CIRCULATION DANS L’ÉTABLISSEMENT
A) Seules les personnes désignées ci-dessous sont autorisées à pénétrer dans l’école pendant et en dehors des cours sans demande préalable :
– les personnels de l’Éducation Nationale en service
– les personnels de la Mairie
– toute autre personne dont la présence est nécessaire dans le cadre de ses fonctions
En aucune façon les parents ne doivent intervenir dans la cour de l’école. En cas de problème, s’adresser aux maîtres de service ou au Directeur. Une dérogation est accordée aux seuls parents d’élèves de maternelle.
B) L ‘entrée de service est interdite aux enfants et aux familles par mesure de sécurité.
C) Les montées et descentes des classes se font dans le calme.
D) Les lieux interdits durant les récréations sont : les surfaces plantées, les escaliers, les toilettes et le préau (sauf cas d’intempéries).
8-SORTIES SCOLAIRES :
Lors des sorties nécessitant un accès aux vestiaires, seuls les parents dont l’honorabilité aura été vérifiée par le rectorat de l’académie de Dijon pourront être accompagnateur.
Pour obtenir cette honorabilité, il faudra remplir les documents transmis par les enseignants en début d’année.
Pour accompagner une sortie scolaire, les parents doivent faire une demande auprès de l’enseignant de la classe. Sans cette autorisation préalable, un parent ne peut pas accompagner une sortie ou se présenter sur le lieu de la sortie pour voir son enfant.
9 – CHARTE INFORMATIQUE ET INTERNET
La charte informatique annexée au règlement intérieur précise les règles et obligations qui s’appliquent à toute personne autorisée à utiliser le matériel informatique de l’école.
Elle devra être signée par chaque élève. Elle fera l’objet d’une explication en classe par l’enseignant.
Le présent règlement ayant été établi en Conseil d’École, il ne pourra être modifié que lors d’un autre Conseil d’École. Chaque enseignant de l’école est chargé de le faire appliquer à chaque fois qu’il constate un manquement aux règles énoncées ci-dessus.
Signature de l’enfant Signature des parents.
Annexe : Charte d’usage de l’internet à l’école
Entre l’école élémentaire des Champs Perdrix
et
L’élève ………………………………………………………………………………..
Dans le cadre des apprentissages du Brevet Informatique et Internet (B2i école), l’école met à disposition de l’élève des services informatiques : accès à internet, courrier électronique…
L’élève s’engage à respecter les règles de l’usager, définies ci-dessous :
Je consulte les sites internet et j’utilise le courrier électronique toujours en présence du maître1.
Je me montre poli et respectueux, je ne dis pas du mal de quelqu’un dans mes messages 2.
Je ne donne pas d’informations personnelles (nom, âge, adresse, téléphone)2, sauf si le maître m’y autorise, par exemple, pour une correspondance scolaire.
Je peux utiliser, pour mon usage personnel, des textes et des images trouvés sur des sites internet. Je respecte le propriétaire de ces documents : si je veux les reproduire et les diffuser 3, je lui en demande l’autorisation.
Je ne communique ni mot de passe ni identifiant 4.
L’élève : Les parents : L’enseignant :
ou le responsable légal
_________________________________
1
Respect de l’ordre public ; exemples : Articles 227-24, 227-23 du Code pénal, Articles 24 et 26bis de la Loi du 29 juillet 1881…
2
Respect du droit des personnes ; exemples : Article 9 du Code civil, Articles 226-1,226-10, 226-15, 222-17 du Code pénal…
3
Respect du droit d’auteur ; exemples : Articles L 111-1, L 121-1, L 123-2, L 131-2 du Code de propriété intellectuelle
4
Dans le cas où les services utilisés dans l’école nécessitent une identification.